Synonymes de plan d'occupation des sols
- nom
Les plus courants
Définitions
- n. 1
Carte thématique représentant zone par zone la vocation d’utilisation du sol et l’ensemble des contraintes administratives réglementant cette utilisation.
Carte thématique représentant zone par zone la vocation d’utilisation du sol et l’ensemble des contraintes administratives réglementant cette utilisation.